Déposée le 2 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SAGA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGA FRANCE domicilié(e) 18 rue du Pré Faucon - PAE Les Glaisins, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 844 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123742.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 octobre 2011.
SAGA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : S , SAGA , S A G A , SAGA , SAGA
SAGA FRANCE société anonyme - 18 rue du Pré Faucon - PAE Les Glaisins, 74940 ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 344844121
Cabinet PONCET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Appareils et instruments de contrôle (inspection) ; appareils pour le traitement de l'information ; dispositifs de secours, instruments d'alarme, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareils électriques ou électroniques de surveillance, appareils électriques ou électroniques de télésurveillance, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, sonneries (appareils avertisseurs) ; ferme-porte électrique, détecteurs de fumée, timbres avertisseurs électriques ; caméras vidéo ; appareils d'intercommunication, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, transmetteurs téléphoniques, logiciels (programmes enregistrés), circuits imprimés, circuits intégrés, supports de données magnétiques ou optiques. Agences de surveillance, de télésurveillance et de téléveille.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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